Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KAMA
LABORATOIRE MOTIMA, SAS

Numéro de dépôt :
4035892
Date de dépôt :
26/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/09/2023
KAMA de LABORATOIRE MOTIMA

Présentation de la marque KAMA

Déposée le 26 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE MOTIMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « KAMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE MOTIMA domicilié(e) 19 RUE DE PASSY - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 127 025 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRE MOTIMA, M. VOUZELLAUD Jean-Louis domicilié(e) 19 RUE DE PASSY - 75016 - PARIS - France.

La marque KAMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAMA est expirée depuis le 26 septembre 2023.

LABORATOIRE MOTIMA a également déposé les autres marques suivantes : - SODILEN - , OSMONAGRE , LES COMPLEMENTS DE VIE , MENOXINE , TRIPHIDUS , SILICAL , REVERSIL , OPHIDUS , HEPASTIM , VIVALESSENCE


LABORATOIRE MOTIMA, SAS - 19 RUE DE PASSY - 75016 - PARIS - France - SIREN 390127025


LABORATOIRE MOTIMA, M. VOUZELLAUD Jean-Louis - 19 RUE DE PASSY - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Inscription le 30 juin 2014 - Rejet partiel n°626519 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-30

Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques pour la médecine, aliments et substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires pour êtres humains, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, tisanes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) plantes et fleurs naturelles, malt.